Les besoins éducatifs particuliers
- dans la circulaire de rentrée 2016 -
La circulaire de rentrée 2016 accorde une place importante aux besoins éducatifs particuliers des élèves.
La première mention de la prise en compte des besoins des élèves se trouve dans le paragraphe concernant le cycle 2
"I – Une École qui se transforme au service de la qualité et de l’efficacité des apprentissages
2 – La priorité réaffirmée au premier degré
Le cycle 2, qui couvre désormais la période du CP au CE2, offre la durée et la cohérence nécessaires pour proposer des apprentissages progressifs et exigeants tout en prenant en compte les besoins éducatifs particuliers des élèves. Ceux-ci y apprennent à réaliser les activités scolaires fondamentales qu’ils retrouveront ensuite tout au long de leur scolarité (résoudre un problème, lire et comprendre un document, rédiger un texte, créer ou concevoir un objet, etc.). La maîtrise des langages, et notamment de la langue française, y constitue l’objet d’apprentissage central, dans tous les enseignements. Comme l’an dernier, une évaluation des acquis des élèves en français et en mathématiques, à des fins diagnostiques, est organisée au début de la classe de CE2. Elle permet aux équipes pédagogiques d’identifier les difficultés et de mettre en place une réponse adaptée aux besoins de chaque enfant.
Lorsque les élèves rencontrent des difficultés dans leurs apprentissages, une aide leur est apportée par les enseignants. Pour certains élèves, cet accompagnement pédagogique peut ne pas suffire. Le travail spécifique des personnels des Rased, enseignants spécialisés et psychologues scolaires, complémentaire de celui des enseignants dans les classes, permet d’apporter en équipe une meilleure réponse aux difficultés d’apprentissage et d’adaptation aux exigences scolaires qu’éprouvent certains élèves. L’organisation des aides en fonction des besoins repérés dans les écoles et le pilotage de l’action du Rased sont précisés dans la circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014."
Le chapitre sur la réforme du collège inscrit la dotation horaire supplémentaire dans le cadre de la prise en compte des besoins des élèves identifiés par les établissements.
"3 – La réforme du collège
Pour mettre en œuvre le nouveau modèle d’organisation du collège, les équipes pédagogiques disposent d’une autonomie accrue. Une dotation horaire supplémentaire est attribuée à chaque collège, en fonction du nombre de divisions et à raison de 2 heures 45 par division, pour la rentrée 2016, puis de 3 heures à partir de la rentrée 2017. Elle vise à renforcer l’autonomie des équipes pédagogiques, au plus près des besoins des élèves qui sont identifiés par les établissements. "
La circulaire comporte un chapitre sur l'école inclusive, et deux paragraphes à la prise en compte des besoins éducatifs particuliers, spécifiquement pour les élèves en situation de handicap, et les élèves allophones nouvellement arrivés, et les enfants issus de familles itinérantes ou de voyageurs.
II – Une École inclusive pour la réussite de tous
4 – Accompagner la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers
L’École inclusive accueille tous les enfants pour leur permettre d’apprendre, de progresser et d’obtenir une qualification. Dans la continuité de l’action engagée, plusieurs mesures viennent compléter les évolutions réglementaires récentes destinées à offrir à chaque élève en situation de handicap un parcours de formation individualisé et un accompagnement coordonné. La procédure d’aménagement des épreuves d’examens ou de concours de l’enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap est simplifiée. Les missions des auxiliaires de vie scolaire (AVS) intervenant auprès d’élèves en situation de handicap sont précisées : l’aide humaine individuelle, l’aide humaine mutualisée et l’accompagnement collectif des unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis) ; leurs activités s’exercent dans trois domaines : l’accompagnement des jeunes dans les actes de la vie quotidienne, l’accès aux activités d’apprentissage et les activités de la vie sociale et relationnelle. La formation est renforcée : la convention partenariale pluriannuelle 2015-2017 prévoit une action de formation conjointe à destination des professionnels participant à la scolarisation des élèves en situation de handicap et entend harmoniser les coopérations interprofessionnelles des acteurs d’un même territoire et le partage de références communes. Après une phase expérimentale, ce dispositif sera progressivement déployé sur l’ensemble du territoire jusqu’en 2017. L’École inclusive, c’est aussi la poursuite de l’externalisation d’unités d’enseignement au sein d’établissements scolaires dans le cadre d’une coopération renforcée entre l’éducation nationale et le secteur médico-social.
Conformément à l’esprit des textes en vigueur, l’École inclusive favorise une meilleure continuité des apprentissages pour les élèves allophones nouvellement arrivés et les enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs. Les centres académiques pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) accompagnent la scolarité et les actions de médiation en direction de ces publics, en accordant une attention particulière aux familles particulièrement éloignées de l’École. De nouvelles ressources ont été produites ; elles sont accessibles en ligne et seront prochainement enrichies. Dans un contexte national marqué par l’accueil d’enfants de réfugiés et de mineurs isolés, tous les acteurs de l’éducation nationale doivent participer à cette mobilisation pour accueillir chaque enfant, quels que soient son origine, sa situation et son mode de vie, au sein de l’École de la République. L’opération « Ouvrir l’École aux parents pour la réussite des enfants », menée en partenariat avec le ministère de l’intérieur, a vocation à être développée dans les territoires où les arrivants non francophones sont les plus nombreux et significativement en éducation prioritaire.