Les besoins educatifs particuliers des eleves
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Les besoins éducatifs particuliers 
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Les besoins éducatifs particuliers
- Les principaux textes -


Depuis l'émergence de la notion en 1978 dans le rapport Warnock, jusqu'aux derniers textes en vigueur en France, voici une liste des principaux textes comportant la notion de besoins éducatifs particuliers.
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Infographie A. Pautrot

Au Royaume Uni

Le Rapport Warnock 1978 : Émergence et définition du concept de "Spécial Education Needs"
​Education Act 1981: Mise en oeuvre du concept de special Education needs dans le système éducatif au Royaume Uni
​Seamus Hegarty 1981: Éduquer les élèves à BEP  en école ordinaire

International

Conférence mondiale  sur l ' éducation pour tous 1990:  Répondre aux besoins éducatifs fondamentaux
La déclaration de Salamanque 1994:  Nécessité de la prise en compte des besoins éducatifs spéciaux, L' école pour tous
OCDE 1995: 

En Europe

Charte de Luxembourg 1996 : 

En France

Loi d'orientation de  1989: 
Circulaire  'dys' 2002:  Prise en compte des troubles du langage et des apprentissages
Loi sur l'égalité des chances 2005: définition du handicap, prise en compte du besoin de compensation
Circulaire de mars 2010:
Loi de refondation de l'école de la République 2013: Introduction de la notion d'école inclusive
Circulaire Rased 2014: 
Circulaire de rentrée 2015: 
Circulaire Ulis 2015: 
Circulaire PAP 2015: La prise en compte des TSLA par le Plan d'Accompagnement Personnalisé
Circulaire Segpa 2015:  Prise en compte des BEP dans les Segpa
Arrêté Geva-sco 2015: ​ Évaluation des besoins des élèves en situation de handicap
Circulaire de rentrée 2016: 
Circulaire Erea 2017: 
Circulaire missions AESH 2017: 
Circulaire de rentrée 2019:

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