Liste des principaux textes

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Les besoins éducatifs particuliers
- Les principaux textes -

Depuis l'émergence de la notion en 1978 dans le rapport Warnock, jusqu'aux derniers textes en vigueur en France, voici une liste des principaux textes comportant la notion de besoins éducatifs particuliers.

Infographie A. Pautrot

Au Royaume Uni

Le Rapport Warnock 1978 : Émergence et définition du concept de "Spécial Education Needs"

Education Act 1981: Mise en oeuvre du concept de special Education needs dans le système éducatif au Royaume Uni

Seamus Hegarty 1981: Éduquer les élèves à BEP en école ordinaire

International

Conférence mondiale sur l ' éducation pour tous 1990: Répondre aux besoins éducatifs fondamentaux

La déclaration de Salamanque 1994: Nécessité de la prise en compte des besoins éducatifs spéciaux, L' école pour tous

OCDE 1995:

En Europe

Charte de Luxembourg 1996 :

En France

Loi d'orientation de 1989:

Circulaire 'dys' 2002: Prise en compte des troubles du langage et des apprentissages

Loi sur l'égalité des chances 2005: définition du handicap, prise en compte du besoin de compensation

Circulaire de mars 2010:

Loi de refondation de l'école de la République 2013: Introduction de la notion d'école inclusive

Circulaire Rased 2014:

Circulaire de rentrée 2015:

Circulaire Ulis 2015:

Circulaire PAP 2015: La prise en compte des TSLA par le Plan d'Accompagnement Personnalisé

Circulaire Segpa 2015: Prise en compte des BEP dans les Segpa

Arrêté Geva-sco 2015: Évaluation des besoins des élèves en situation de handicap

Circulaire de rentrée 2016:

Circulaire Erea 2017:

Circulaire missions AESH 2017:

Circulaire de rentrée 2019:

Sites utiles
|Education.gouv.fr
|Eduscol
|Esen Education
|Education prioritaire
|Vers une ecole inclusive
|Tous à l'école
|D. Calin
|Scolarité chez Alice
|Eu. agency special needs
|Centre Alain Savary
|Neo pass Education
|Aide aux élèves
|Educarev
|Educasources
|Cahiers pédagogiques
|Philippe Meirieu
|ANAE Revue
|Teachspeced
Sites utiles
- Le handicap -
|Handicap.gouv.fr
|Ecole et handicap
|Handirect
|Apajh
|Enfant différent
|Ih2ef

  Sites utiles
- Les difficultés -
|Educavox
|Apprendre a apprendre

  Sites utiles
- Les troubles (TSLA) -
|ABC Dyslexies
|Dysphasie.org
|France assos santé
|Inserm
|Has santé
|FFdys
|Taalécole
|Eduscol
|Tdahlecole
|Tous a l'école
|Dys-positif
|Crfna.be
Troubles apprentissage
  Cognisciences

Sites utiles
- Les troubles (TED) -
|Tous à l'école
|Asperger aide
|Sésame autisme
|Autistes sans frontière
|Autisme Europe
|Spectre autisme
|Autisme France
|  Autisme et S.A

Sites utiles
- Les troubles cognitifs acquis -
| Corydis

Sites utiles
- Les déficiences -
|Ecole pour tous
|Afpssu
|Guide handiscol
|Tous à l'école
|Aqepa.org

Sites utiles
- Réponses pédagogiques -
|Eduscol
|Ebaep Ash Lyon
|Le pôle Education
|Cap Intégration
|Learn Alberta
|Csps
|Le cartable fantastique
|Différenciation.org
|Edu Nuages
|Ash 91
Sites utiles
- Différenciation -
|Cnesco
|Dossier Ifé
|Différenciation pédago
|Différenciation.org
  Sites utiles
- Adaptation -
|Educ.gouv.fr
|Ac Martinique
|Ebaep Ash Lyon
|Cognisciences
|Ac Paris
|Ac Nancy-Metz
|Handipole
|Ma formation.net